Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROFIL BIO LA VIE DU BIO COTE
PROFIL BIO la vie du Bio côté Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
99813026
Date de dépôt :
15/09/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2009

Présentation de la marque PROFIL BIO LA VIE DU BIO COTE

Déposée le 15 septembre 1999 par l'association loi 1901 PROFIL BIO la vie du Bio côté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROFIL BIO LA VIE DU BIO COTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 PROFIL BIO la vie du Bio côté domicilié(e) Siège C.C.I. de Rennes, 2 avenue de la Préfecture, 35042 RENNES Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MAUDET Norbert - France.

La marque PROFIL BIO LA VIE DU BIO COTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813026.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFIL BIO LA VIE DU BIO COTE est expirée depuis le 15 septembre 2009.

PROFIL BIO la vie du Bio côté a également déposé les autres marques suivantes : PROFIL BIO La vie du Bio côté


PROFIL BIO la vie du Bio côté Association Loi 1901 - Siège C.C.I. de Rennes, 2 avenue de la Préfecture, 35042 RENNES Cédex - France


Mr MAUDET Norbert - France


Inscription le 26 juin 2000 - Retrait partiel n°302696 - Publication au BOPI 2000-06-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Produits alimentaires de régime à usage médical et diététique à usage médical (à l'exception des produits gras diététiques) + compléments nutritionnels Compote, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glaces à rafraîchir, produits agricoles ni préparés, ni transformés ; graines (semences) , fruits et légumes, aliments pour les animaux, malt, bières, et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques (à l'exception des bières) : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, eaux minérales et gazeuses.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.